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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Fromagerie XAVIER
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LA FONDATION XAVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONDATION XAVIER
Fromagerie XAVIER, EURL

Numéro de dépôt :
4000004
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2023
LA FONDATION XAVIER de Fromagerie XAVIER

Présentation de la marque LA FONDATION XAVIER

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Fromagerie XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FONDATION XAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Fromagerie XAVIER domicilié(e) 6 place Victor Hugo - 31000 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 285 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie Xavier domicilié(e) 6 place Victor Hugo - 31000 - Toulouse - France.

La marque LA FONDATION XAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONDATION XAVIER est expirée depuis le 22 avril 2023.

Fromagerie XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : LA FONDATION PAIN, VIN, FROMAGE , XAVIER


Fromagerie XAVIER, EURL - 6 place Victor Hugo - 31000 - Toulouse - France - SIREN 442285631


Fromagerie Xavier - 6 place Victor Hugo - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; gâteaux ;

Vins ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.